TRANS LYONNAISE
Présentation de la marque TRANS LYONNAISE
Déposée le 23 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté D.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS LYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRANS LYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS LYONNAISE est expirée depuis le 23 mai 1999.
Sté D.P.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46